Conseils suite à problème livraison logement neuf

Bonsoir à tous.

Avec Guéna nous avons enfin sauté le pas d'un investissement immobilier. Nous avons signé il y a plus d'un an sur un programme neuf, la livraison est prévue pour fin mars. Nous ne souhaitons pas polémiquer sur l'achat en lui même et son choix, juste sur un problème technique - juridique.

Lorsque nous avons signé la promesse d'achat et lorsque nous avons signé chez le notaire, les plans détaillés de l'appartement ne présentaient aucun faux plafonds dans l'appartement, juste une gaine d'évacuation de la chaudière. Sur quelques plans indicatifs, un faux plafonds étaient présent en pointillé. Nous avons souhaité anticiper l'achat de la cuisine. Nous avons demandé à notre interlocutrice la présence réelle ou non d'un faux plafonds pour dimensionner les caissons. Après vérifications auprès des services compétents elle nous a confirmé que non.

Puis, bonne surprise (on n'était pas au courant), le promoteur nous propose une pré visite des lieux, afin de vérifier avant finition la présence des options. En rentrant, horreur, un faux plafonds est présent, et pas des moindre, 35cm de haut (donc hauteur maxi 2m15) sur une surface de 2m50 / 2m en plus de la gaine d'évacuation. L'appartement du dessus n'est pas le même que le nôtre, nous avons donc les toilettes au milieu de la cuisine. En plus on s’aperçoit qu'ils n'ont pas installé la lumière sur la terrasse, ils vont corriger. Enfin une fenêtre d'une des chambres ne s'ouvre pas vers le mur mais vers le centre de la pièces, bref pas pratique.

Les questions pour ceux à qui s'est déjà arrivé ou si certains d'entre vous travaille là-dedans:
- Quels sont mes recours pour ce faux plafond imprévus sur les contrats, indemnisation, ristourne possible, options cadeaux.....?
- Concernant la fenêtre de la chambre y a-t-il des règles sur leur ouverture, puis je obtenir son remplacement pour une ouverture logique vers le mur?

Merci d'avance à vous tous

L'horreur en image:


Avec Ced dessous on voit bien l'epaisseur du machin

bsr  ced
sur tes ecris et tes photos beaucoup de chose choque !!
deja  si tu es certain qu'aucun faut plafond etait present lorsque tu as signé  tu ne dois en aucun qu'a accepté  sa
en plus comment explique tu quand appartement les toilettes ne sont pas monté en colonne ? se qui veux dire que tu as le wc juste en dessus de ta cuisine?? imagine a chaque fois qu'une chasse d'eau sera tiré   ( le bruit bref tous les désagrément  ) et dans tous sa ta hauteur du plafond au sol n'es pas l'egale puisque tu dois avoir obligatoirement 2m50 , mes il mes difficile comme sa de te donné toute les bonnes infos et malheureusement je ne les connais pas toute meme si je suis un homme du batiment !!
mes je te joint un lien  qui pourraient etre pratique j'en es  eu quelque fois l'utilité et je te le recommande si toute fois tu ne le connais pas !!
avec sa tu pourra expliqué ton probleme et tes recours  !!
http://www.infodroitservice.fr/idsforum.asp?pse=visiteur&mai=

Si il etait pas sur le plan. Il a rien a faire là. De mémoire si le promoteur ne veux pas reconnaître son erreure, et se mettre conforme au plan, il faut saisir le juge de proximité.
Pour la fenaitre, c'est pareil, normalement le sens des ouvrants et matérialiser sur les plans
Bon courage

bonjour, je suis la compagne de rtlj76, j'ai fais construire et s'il y a bien un truc à vérifier, ce sont les plans : si le caisson est présent sur le plan définitif et qu'il n'y a pas d’avenant et seulement une parole de la fameuse dame, c'est mal parti , par contre, s'il y a un papier disant qu'il n'y aura pas de caisson, il ne faut pas réceptionner l'appart et voir avec le constructeur pour faire retirer le caisson ou bien avoir une contre partie ....
pour la fenêtre, pareil, il faut voir ce que vous aviez sur le plan : le sens de l'ouverture est indiqué et de toute façon, ils doivent vous demander de quel coté vous voulez l'ouverture ... à moins que ça ne soit une demande du promoteur de faire les ouvertures toutes du même coté .... pour harmoniser ... d'un autre coté .... pourquoi une fenêtre dans une chambre ???? il faut pas de soleil pour dormir !!!
bon courage pour toutes les démarches que vous allez devoir faire et armez vous de patience .... ces gens là font tout pour que vous laissiez tomber .... j'en connais quelque chose !!!!

Pour la fenêtre dans la chambre: sur le plan de votre future habitation
cette fenêtre doit être représenté il doit aussi être représenté un arc de cercle en plus fin , celui-ci représente le sens et le coté d'ouverture du battant de la fenêtre , Si il est différent ils doivent la changer
Pour la cuisine c'est différent , je suppose que ce faut plafond sert a faire passé les tuyaux de la salle de bain qui se trouve dans l'appart du  dessus
Si tel est le cas attention aux problèmes de bruit quand ton voisin va prendre sa douche ou va aux toilettes
de toute les façons ce faut plafond doit être visible sur le plan en votre procession, sinon c'est une erreur de l’architecte ou du constructeur soit il le retire soit il y a arrangement avec les futures proprio
dans tous les cas avant d'envisager quoi que ce soit , il faut bien relire ce que vous avez signé et regarder les plans  
Perso ils ne sont pas malin d'avoir mis ce faut plafond dans la cuisine ......ou alors il y a eu une boulette sur le chantier , et ils non trouvé que cette solution pour s'en sortir , et c'est peut être pour cela qui vous on fait visiter les lieu avant les finitions histoire de voir votre réaction

Normalement tout doit être conforme au plan, si tel n'est pas le cas, ne pas signer la réception définitive du logement.

Il sert à quoi ce caisson, il dissimule quelque chose ????

Salut Ced,

Bizarre ton faux-plafond ,tu as raison de t'en inquiéter car le le genre de plafond cache misères ,et si il n'était pas sur le plan au départ c'est peut être parce qu'il on eu des soucis d'évacuation des E-U sur l'appartement au dessus .

Comme l'a dit Ced, rien sur nos plans concernant le faux plafond!!!
Ce faux plafond sert pour les canalisations de l'appart du dessus...
Et oui non seulement c'était hideux mais nous avions également penser aux bruits...
Et franchement savoir que les canalisations d'eaux usées sont au dessus de notre cuisine ne m'emballe pas...
Mais bon ils sont gentils avec nous ils nous ont mis 4 spots pourris dans le faux plafond pour faire passer la pilule!

de plus tu perds en volume dans ton appart... tu achètes une surface par une certaine hauteur. tout le volume vous appartiens, du coup tu te retrouve avec un morceau "de choix" de tes voisins chez toi

Nous sommes bien d'accord!
Ced a pris contact avec notre interlocutrice suite a cette visite très... Enrichissante... Et ce, afin de leur exposé tout ses "problèmes"(laid, pas prévu, bruit, hauteur perdue, perte de surface etc etc...)Mais il y a bien 15 jours maintenant qu'elle devait avoir une réunion avec l'équipe technique et suite a ça devait reprendre contact avec nous... Ils n'ont pas l'air très clair sur le coup.. D'où la question de Ced ici pour avoir éventuellement des conseils car il va reprendre contact avec eux.

Ouaip c'est pas cool ça.

Malheureusement, je n'ai pas de conseils à vous donner les amis.......

Ouha c'est un sacré caisson , si il n'est pas visible sur les plan , il n'a rien a faire la mais ca doit cacher toutes les conduites d'eau et évac du dessus . Et comment agencer les caissons de cuisine avec se caisson ???

Un truc me choc, comment les wc de l'appartement du dessus se retrouve à cet endroit.
Normalement ils auraient du êtres près de la colonne d'eau principales.
Je me renseigne ce matin auprès de gens qui sont passer par la construction en neuf, et je vous tiens au courant.

Donc après rebouclage avec des copain qui avais eu un soucis dans le même genre (un bar qui était mal placé et trop bas). Ils ont fait une "Injonction de faire" au prés du juge de proximité. Leur préjudice estimé était inférieur a 4000€.
Le promoteur était en copie de la plainte
La procédure n'as pas était plus loin, car le promoteur à accepté dès le lendemain de faire les travaux de mis en conformités.
Sa a pas du trop changer depuis 7 ans

C'est vraiment pas top ce caisson et vraiment bizarre d'avoir des évacuation comme ça dans la cuisine... bon courage à vous!!

En plus imagine que le voisin du dessus à un jour un problème d'évacuation des eau usée
d' après vous par ou vont il faire l'intervention
la dalle de béton   ou     par le placo qui se trouve dans ta cuisine
Sans compter sur la revente éventuelle

Salut Ced et Guéna,

Pas cool du tout votre histoire, nous avions il y a maintenant plus de 20 ans fait aussi l'acquisition d'un appartement sur plans.
Comme il était à coté de chez nous, j'y allais tous les soirs voir l'avancement des travaux et je me suis bagarré plusieurs fois avec le promoteur pour faire respecter les plans initiaux.
Bien souvent malheureusement, les entreprises sont livrées à elles mêmes et doivent se démerder au mieux avec les plans plus ou moins bâclés.
Vu l'avancement des travaux chez vous, j'ai bien peur qu'il soit un peu tard pour envisager des modifications.
Il n'est effectivement pas normal que les évacuations de l'appartement du dessus passent au milieu de votre cuisine, d'autant plus si les plans ne correspondent pas.
A mon avis la première chose à faire est d'envoyer une lettre recommandée au promoteur et peut être de faire passer un expert ou un huissier pour faire constater la malfaçon et le non respect des plans.
Plus vous aurez de billes, plus vous aurez de chances d'obtenir quelque chose.
Il ne faut surtout pas lâcher et mettre une pression constante.

Bon courage pour la suite.

Je découvre le sujet...et suis un peu de la partie...
a savoir : le plan est une pièce contractuelle, donc opposable!
-Un plan est une vue en coupe horizontale à 1m du sol fini: rien n'oblige à y faire figurer un éventuel faux plafond qui ne serait pas visible sur cette vue.
-le sens d'ouverture des fenêtre n'est pas obligatoirement représenté sur une vue en plan. Seules les portes (et portes fenêtres) sont représentées ouvertes. Par contre, ceci est des fois visible sur une vue en élévation (façade) ... à vérifier!
-le faux plafond devrait être visible sur une coupe, si tu en as une qui passe par la cuisine.
-l'article R111 du code de la construction mentionne une hauteur "moyenne", qui dépend de la surface du logement, de l'ordre de 2,37m. Donc aucun recours de ce côté là.
-La réalisation du caisson doit répondre à certaines caractéristique d'isolation acoustique. Facile à réaliser si ce sont tes propres canalisations, beaucoup moins si ce sont celles d'un voisin! c'est une piste à creuser! les évacuation ne doivent pas être scellée dans la maçonnerie, donc le caisson doit assurer une fonction coupe-feu 1h, seulement réalisable en matériaux pleins, et là je pari qu'ils ont tout faux!
Je suis dispo pour analyser les plans avec toi, ainsi que le descriptif détaillé (essaye de te procurer le CCTP:Cahier des Clauses Techniques Particulières). L'aspect respect des règlementations acoustique, mais surtout incendie est un excellent moyen de pression...et une bonne entrée en matière si ça doit aller en justice.

Il faudrait que vous regardiez sur les plans que vous avez signer chez le notaire si la hauteur sous plafond apparaît.
Et en même temps envoyer un RAR au promoteur pour lui signaler le problème.

serval91 a écrit:Il faudrait que vous regardiez sur les plans que vous avez signer chez le notaire si la hauteur sous plafond apparaît.

Comme dit plus haut déjà vérifié, il n'y a rien.

Merci pour les infos les copains, je pense que Ced prendra contact avec toi Fabrice.

Pic nous passons régulièrement devant mais impossible d'y rentrer, tout est fermé et quand nous avons signé chez le notaire il était bien indiqué que nous n'avions pas le droit d'aller sur le chantier ni rentrer en contact avec les ouvriers...

La misère ! bon courage !

la galère !!.. bon courage !

Merci à tous pour votre aide et vos messages de soutiens. Après 2 semaines sans nouvelles, je les ai à nouveau harcelé par téléphone, cette fois ci j'ai réussi à joindre mon interlocutrice. La direction m'a préparé une réponse par écrit pour le faux plafond, je devrais la recevoir début de semaine prochaine. Après revérification des plans, j'ai même trouvé sur un plan donné à titre indicatif et téléchargeable sur mon compte que si faux plafonds il y a il serait alors à 2m35 du sol, on est loin de cette annotation   Pas de plan de coupe de l'appartement et aucune mention particulière dans les descriptions sur la hauteur sous plafonds.
J'ai aussi expliqué pour la fenêtre après vérification sur les plans signés chez le notaire, elle est bien à l'envers, elle m'a confirmé et va en aviser les entrepreneurs.
Je vais attendre déjà de voir leur réponse et si il y a la solution qu'ils me proposent, je donnerai suite sur le forum, et je reviendrais en direct vers ceux qui m'ont proposé leur aide

Bon courage Ced et Guena...

Je souhaite pour vous, que cela puisse s'arranger d'une manière quelconque!